Assemblée Générale

Copropriété – Charges – Conseil syndical – Gestion comptable – Gestion du personnel – Syndic – Voisinage

Peut-on procéder à la mise en concurrence d’un syndic avant la fin de son mandat ?

19 mai 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast "Peut-on procéder à la mise en concurrence d’un syndic avant la fin de son mandat ?" – Atelier juridique du 8 mars 2023

Honoraires de syndic professionnel : comment les déterminer ?

17 mai 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast "Honoraires de syndic professionnel : comment les déterminer ?" de l’Atelier juridique du 8 mars 2023

Que dit la loi sur les contrats de syndic ?

15 mai 202317 mai 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast "Que dit la loi sur les contrats de syndic professionnel ?" de l’atelier juridique du 8 mars 2023.

Votes en AG de copropriété : Faut-il les scinder en préparant l'ordre du jour ?

Votes en AG de copropriété : Faut-il scinder les votes lors de la préparation de l’ordre du jour ?

14 février 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast sur la question de scinder les votes lors de la préparation de l’ordre du jour de l’AG de l’atelier juridique du 16 novembre 2022.

Résolutions à l'ordre du jour de l'AG de copropriété

Quels sont les types de résolutions à l’ordre du jour lors de l’AG ?

14 février 202314 février 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast sur les types de résolutions à l’ordre du jour lors de l’AG de l’atelier juridique du 16 novembre 2022.

Ordre du jour de l’assemblée générale de copropriété : le conseil syndical peut-il participer à son élaboration ?

9 février 202314 février 2023
par Mary-christ TCHICAYA

Découvrez le podcast sur l’ordre du jour de l’AG de copropriété et son élaboration avec le conseil syndical de l’atelier juridique du 16 novembre 2022.

Quelles sont les modalités de convocation d’assemblée générale ?

1 avril 202225 juillet 2022
par Amandine Quintard

Retrouvez le podcast pour tout savoir sur les modalités de convocation d’assemblée générale.

Podcast Copro - Comment adresser une question à l'ordre du jour d'une assemblée générale ?

Assemblée générale : comment adresser une question à l’ordre du jour ?

25 mars 202225 juillet 2022
par Amandine Quintard

Retrouvez le podcast pour savoir comment adresser une question à l’ordre du jour de l’assemblée générale.

Assemblées générales : de nouveaux ajustements pour les copropriétés

26 janvier 20223 mai 2022
par Isabelle DAHAN

La loi du 22 janvier 2022 concerne les copropriétés. Les syndics pourront organiser les assemblées générales à distance jusqu’au 31/07/2022.

Vote de travaux : précisions sur le second vote à la majorité simple

29 décembre 202129 décembre 2021
par Isabelle DAHAN

Vote de travaux par une précédente assemblée générale. Il ne dispense pas de voter sur chacun des devis concurrents à la majorité de l’article 25.

Assemblée générale : un huissier de justice en visioconférence ?

17 août 202117 août 2021
par Isabelle DAHAN

En copropriété, les AG dématérialisées engendrent des réticences. Un huissier de justice peut-il assister à une assemblée générale en visioconférence ?

Les votes par correspondance avant la tenue de l’assemblée générale

17 août 202117 août 2021
par Isabelle DAHAN

Il existe plusieurs types de vote en assemblée générale de copropriété. Ici, nous nous intéressons aux votes par correspondance et leurs contrôles.

Assemblée générale de copropriété et procès verbal

15 août 202115 août 2021
par Isabelle DAHAN

Ce que vous devez savoir à propos du procès verbal de l’assemblée générale. Maître Frédéric Drouard nous en rappelle les règles.

Assemblée générale : condition de la convocation par un copropriétaire

20 juillet 202120 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

Un copropriétaire ne peut convoquer une assemblée générale que lorsque le syndicat est dépourvu de syndic. Il faut que ce soit pour certaines raisons…

Feuille de présence : identification des copropriétaires

19 juillet 202119 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

Omission des mentions obligatoires de la feuille de présence. L’AG n’est annulable qu’en l’absence d’éléments pour identifier les copropriétaires.

Assemblée générale : un vote unique pour des questions indissociables

18 juillet 202118 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

Lorsque des travaux sont décidés en assemblée générale. Le choix de l’entreprise, de l’architecte, ses honoraires… sont indissociables. Un vote suffit.

Assemblée générale de copropriété : à propos de la convocation

13 juillet 202113 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

En copropriété, il existe différents modes de convocation d’une assemblée générale. Maître Frédéric Drouard nous rappelle ces différents modes.

Assemblée générale et mandats de vote : quelles sont les règles ?

13 juillet 202113 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

En copropriété, il existe de nombreuses règles à respecter. Quelles sont celles des mandats de vote en assemblée générale ?

Assemblée générale dématérialisée : sous quelles conditions ?

13 juillet 202113 juillet 2021
par Isabelle DAHAN

En copropriété, il est maintenant possible d’organiser les assemblées générales de différentes manières. Quid de l’assemblée générale dématérialisée ?

Assemblée générale en présentiel : quelles sont les contraintes ?

15 juin 20213 mai 2022
par Isabelle DAHAN

Les copropriétaires peuvent à nouveau tenir leur assemblée générale en présentiel. Quelles sont les contraintes à respecter ? Luigi Del Moral, DG de Cotoit.