Entretien ou remplacement de volets en copropriété

Entretien ou remplacement de volets en copropriété

Bien que considérés comme des équipements facultatifs en copropriété, les volets jouent pourtant un rôle essentiel. Ils assurent tout à la fois une protection contre les intempéries, une isolation thermique et surtout font office de sécurisation des accès. En fonction du mécanisme ou des matériaux choisis, la durée de vie et l’entretien peut varier. Par contre, pour les remplacer, il faut se référer au règlement de copropriété, certaines règles et autorisations doivent être respectées.

Volets battants ou volets roulants selon la façade de l’immeuble

Selon l’époque de construction de l’immeuble, la façade pourra être classique ou plus contemporaine. Aussi, les volets d’origine lorsqu’ils existent s’adaptent au style architectural de la copropriété. En général, ils respectent l’harmonie et la destination de l’immeuble que ce soit dans la noblesse des matériaux, des couleurs ou des dimensions.

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Lorsque vous emménagez dans un immeuble, votre appartement sera probablement déjà équipé de volets. Le plus souvent, vous serez confrontés à deux modèles : les volets roulants ou les volets battants.

Le volet roulant est plus moderne et plus facile d’usage. Surtout, lorsque l’on peut l’actionner par un bouton sans ouvrir sa fenêtre. Toutefois, lorsqu’il est motorisé ou programmable, il faut que les branchements électriques soient prévus.

Les volets battants restent incontournables pour les immeubles d’époque, plus anciens. C’est ce que l’on appelle aussi l’ouverture manuelle à la française. Car les menuiseries s’ouvrent vers l’extérieur et couvrent une partie des murs en façade. Pour des volets battants traditionnels, on privilégiera le bois. Toutefois, les volets extérieurs peuvent se décliner en bois, PVC, aluminium, fer, etc. La finition ou la peinture peuvent faire la différence et donner l’illusion du bois par exemple. En fait, c’est une question de prix, de résistance ou encore d’entretien.

volets battants en façade de copropriété

Quelles sont les règles à respecter avant de remplacer des volets ?

Les volets ornent les fenêtres des logements, aussi appelés parties privatives en copropriété. L’occupant de l’appartement est le seul à en avoir l’usage. Toutefois, les volets s’affichent aussi en façade. Celle-ci est bien entendu une partie commune de l’immeuble. C’est là que cela se complique. Et, pour savoir ce que l’on a le droit de faire, il faut se référer aux articles du règlement de copropriété de l’immeuble. D’ailleurs, parfois, il précise aussi, les couleurs, les matériaux ou les modèles qui peuvent être installés dans la copropriété.

En effet, le règlement de copropriété peut considérer les volets comme des parties communes. Dans ce cas, leur installation ou remplacement est une décision qui doit se prendre par le syndicat des copropriétaires lors d’un vote en assemblée générale. Mais, il peut tout autant, les classer en parties privatives. Que se passe-t-il alors dans ces deux cas de figure ?

En parties communes

Tout copropriétaire doit obtenir une autorisation du syndicat des copropriétaires. Toutefois, les modalités de vote dépendent des travaux envisagés. S’agit-il d’un remplacement des volets à l’identique ou d’un changement qui apporte des améliorations ? De fait, la décision du remplacement de volets battants par des volets roulants sera prise par un vote à la majorité de l’article 25 de la loi de 1965. Alors que s’il est simplement question d’un remplacement à l’identique, le vote se fera à la majorité simple de l’article 24.

Par ailleurs, si un seul copropriétaire en fait la demande, le vote sera mis à l’ordre du jour à la majorité de l’article 25. En effet, cet article autorise un copropriétaire à faire des travaux affectant les parties communes ou l’aspect extérieur de l’immeuble. Certes, ces travaux doivent se conformer à la destination de l’immeuble.

Aussi, si l’aspect extérieur de l’immeuble risque d’être modifié, le copropriétaire devra également déposer une déclaration préalable de travaux à la mairie. Puisque l’installation de volets fait partie des travaux de ravalement ou travaux modifiant l’aspect extérieur d’un bâtiment. De plus, cette demande devra être complétée de l’autorisation de l’assemblée générale des copropriétaires. Il est entendu que seul le copropriétaire demandeur supportera les frais d’installation ou de remplacement de ses volets. C’est une exception puisque le coût de travaux sur les parties communes entre dans les charges générales réparties entre l’ensemble des copropriétaires au prorata de leurs tantièmes.

En parties privatives

Lorsque les volets appartiennent aux parties privatives, la décision revient à chaque copropriétaire qui en supporte le coût. Toutefois, il est désormais possible de considérer des travaux d’intérêt collectif sur les parties privatives. Or, c’est tout à fait recommandé pour des changements de volets qui permettent de gagner en efficacité énergétique. Cela permet à la copropriété de réaliser une commande groupée qui sera gérée par le syndic. Chaque copropriétaire en supportera le coût, mais celui-ci s’en trouvera réduit grâce à l’économie d’échelle. Là aussi, la décision devra être prise en AG à l’article 25 de la loi du 10 juillet 1965.

Quel entretien pour les volets en copropriété ?

De même, l’entretien des volets en tant qu’équipements communs est du ressort du syndicat des copropriétaires. Dans ce cas, les travaux de rénovation, réparation, peinture seront à la charge de l’ensemble des copropriétaires en fonction de leurs tantièmes.

Vous pouvez repeindre vos volets à condition d’utiliser la même teinte de peinture. Le cas échéant, il faut obtenir l’autorisation de l’AG. Par contre, en parties privatives, l’entretien est de la responsabilité de chaque copropriétaire.

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