Une canalisation bouchée peut rapidement se transformer en un cauchemar coûteux, risquant de causer des dégâts des eaux importants et d’endommager sérieusement un logement. Les frais associés sont souvent substantiels, et ils s’envolent encore davantage si l’incident se produit en dehors des heures ouvrables, la nuit, le week-end ou durant un jour férié. Face à ces situations urgentes, une question cruciale se pose : qui doit payer ? Est-ce la responsabilité du propriétaire, du locataire, de la copropriété, ou encore de l’assurance habitation ? Découvrez qui est vraiment redevable dans notre article complet sur le sujet.
Sommaire :
- Qui paie pour le débouchage des canalisations : le propriétaire ou le locataire ?
- Canalisation bouchée en copropriété
- Canalisation bouchée : le positionnement des assurances
- Comment éviter une canalisation bouchée ? Découvrez quelques astuces
Qui paie pour le débouchage des canalisations : le propriétaire ou le locataire ?
Entre le propriétaire et le locataire, une question se pose fréquemment : qui est responsable des frais liés au débouchage des canalisations ? Le propriétaire possède le bien, mais c’est le locataire qui l’utilise au quotidien. La réponse à cette interrogation dépend donc largement du type et de la nature spécifique du problème rencontré.
Obstruction suite à un mauvais entretien
Le plus souvent, un entretien inapproprié ou une mauvaise utilisation entraînent des bouchons. Il s’agit souvent de résidus de gras ou de savon qui s’accumulent à un point précis de la tuyauterie, empêchant ainsi l’écoulement optimal de l’eau.
Dans ce cas, il s’agit d’un problème d’entretien. Sur ce sujet, la législation est très claire : le locataire est responsable de la bonne tenue du logement. Déterminer qui est responsable du paiement pour le débouchage des canalisations est clair : cela incombe généralement au locataire. Toutefois, si le problème est récurrent et résulte d’une installation défectueuse, alors c’est au propriétaire qu’en revient la responsabilité.
Canalisation bouchée en raison de son mauvais état
Dans le cadre d’une location appartement meublé Paris ou ailleurs, il peut arriver que les canalisations soient en mauvais état. La cause peut être leur ancienneté ou leur inadaptation au logement.
Des obstructions régulières peuvent survenir après quelques mois d’utilisation. Néanmoins, le locataire peut minimiser la nécessité d’une intervention en utilisant fréquemment des produits déboucheurs. Si l’intervention d’un professionnel devient inévitable pour résoudre le problème, les frais associés devraient être supportés par le propriétaire. En cas de refus de coopération de sa part, il peut être nécessaire de faire appel à un expert. Ce dernier doit être mandaté par un tribunal pour déterminer légalement qui est responsable du paiement de la facture.
Canalisation bouchée en copropriété
La prise en charge d’une canalisation bouchée en copropriété est plus complexe que dans un logement individuel. En effet, les tuyauteries ne sont pas toutes situées sur le même lot.
L’obstruction se trouve dans les installations du logement
Vos canalisations, que vous soyez propriétaire ou locataire, se trouvent sur votre logement. Elles rejoignent ainsi l’espace de la copropriété à l’extérieur. Si l’obstruction est située dans votre lot, il est alors facile de déterminer le responsable : vous-même.
La canalisation principale des eaux usées est obstruée
Chaque logement d’une copropriété est relié au tout-à-l’égout par des canalisations. Celles-ci se rejoignent dans ce que l’on appelle une colonne d’eaux usées. Si cette dernière est bouchée, l’intervention est à la charge de la copropriété. Le cas le plus fréquent nécessite de contacter le syndic responsable de la gestion de l’immeuble pour régler le problème.
> Consulter notre article sur : “Quels sont les bénéfices d’un contrat d’entretien des canalisations en copropriété ?”
Canalisation bouchée : le positionnement des assurances
Face au coût élevé de l’intervention d’un professionnel du débouchage en urgence, faire jouer l’assurance habitation peut être une solution. Cependant, cette possibilité n’est envisageable que dans des situations bien précises.
Avez-vous souscrit une assurance spécifique aux canalisations ?
Certains contrats d’assurance couvrent les problèmes liés aux tuyauteries. Toutefois, rares sont ceux qui prennent en charge les canalisations bouchées. Ces documents couvrent le plus souvent les dégâts des eaux en cas de fuite ou de remontée d’égout. Assurez-vous également que l’artisan qui a effectué les travaux dispose de toutes les assurances nécessaires. En particulier, il doit fournir une garantie décennale. Faute de quoi, il pourrait être tenu pour responsable. De plus, vérifiez que ce genre de sinistre figure bien dans votre contrat d’assurance habitation.
Le bouchon est-il situé dans le tout-à-l’égout ?
Si le problème d’obstruction se trouve dans le tout-à-l’égout, il est probable que votre assurance prenne en charge les frais de débouchage. Cependant, il convient de noter que ce type de sinistre est rare. Il résulte généralement d’un dysfonctionnement structurel de l’installation ou d’un dommage consécutif à un épisode météorologique intense. Dans tous les cas, prenez le temps de lire attentivement votre contrat et de discuter de cette éventualité avec votre assureur.
> Consulter notre article sur : “Plomberie et couverture en copropriété : interview de Fabrice Delmolino – SPC”
Comment éviter une canalisation bouchée ? Découvrez quelques astuces
Pour prévenir l’obstruction des canalisations, un entretien régulier est souvent la meilleure approche, même si de nombreux particuliers ont tendance à le négliger. Voici quelques conseils utiles :
Faire nettoyer ses canalisations
Lors de votre emménagement ou tous les 5 à 10 ans, envisagez de faire appel à un professionnel pour nettoyer vos canalisations. Ce spécialiste effectuera une inspection visuelle avec une caméra pour vérifier l’état de vos tuyaux. De même, vous pouvez réaliser un nettoyage chimique ou déboucher les canalisations à l’aide d’un furet. Ces interventions assurent une bonne évacuation des eaux usées.
Ne pas y jeter n’importe quoi !
Vous pouvez réduire le risque de formation d’obstructions, voire les éviter complètement, en prêtant attention à ce que vous jetez dans l’évier. Il est, par exemple, recommandé de ne pas verser le gras de cuisson dans celui-ci. Une astuce consiste à le mettre sur une feuille d’aluminium, à le laisser durcir, puis à le jeter à la poubelle.
Par ailleurs, l’installation de grilles amovibles dans votre bonde d’évier est également une option. Cela empêchera les restes de nourriture de s’incruster dans vos tuyauteries. Dès lors, ces petits gestes peuvent vous éviter de recourir à un professionnel.
En somme, la responsabilité d’une canalisation bouchée incombe généralement au locataire. Cependant, il est recommandé de consulter un expert afin d’avoir le cœur net quant à celui qui devrait s’acquitter des frais d’intervention.