Devenir propriétaire est l’objectif d’un bon nombre de Français. Ce rêve est trop souvent inaccessible à cause de la conjoncture économique défavorable et des revenus limités. Pourtant, il existe une alternative au marché immobilier classique : l’accession sociale à la propriété.
L’accession sociale à la propriété en France
Le site proprietairemaintenant.fr se donne pour mission d’informer les Français de façon claire et précise sur les avantages proposés par l’État. “Propriétaire Maintenant” donne une image positive de l’accession sociale à la propriété en lançant son guide. Il s’adresse aux particuliers désireux d’accéder à la propriété. De même, il peut s’avérer très utile pour les organismes d’HLM, mais aussi les promoteurs privés souhaitant défendre et promouvoir leurs produits.
La plateforme regroupe les offres en accession sociale sécurisée (PSLA, BRS, accession à prix maîtrisé, TVA réduite et vente HLM pour l’ancien). D’ailleurs, ces offres se mélangent souvent aux offres immobilières classiques sur les sites généralistes.
En outre, sur le site, on ne trouve que les programmes neufs et anciens en accession sociale à la propriété sous conditions de revenus.
“ Nous apportons une réponse sur-mesure à un besoin réel identifié sur le marché et auprès des acteurs du logement social. ” – Olivier Marotte, fondateur de proprietairemaintenant.fr
Notons que l’accession sociale à la propriété permet d’acquérir un appartement ou une maison en toute sérénité au prix le plus attractif du marché, tout en profitant de nombreux avantages fiscaux.
Des outils pratiques pour trouver un logement à un prix raisonnable
Avec son interface simple d’utilisation, le site proprietairemaintenant.fr permet :
- La recherche détaillée des logements à l’échelle nationale ;
- Le renseignement sur les différents types d’accession et l’identification des annonces correspondantes ;
- L’obtention des informations concrètes, précises et régulièrement mises à jour sur la réglementation juridique et financière ;
- Le calcul de sa capacité financière en incluant le prêt à taux zéro (PTZ)
Par ailleurs, l’accession sociale à la propriété est un ensemble de dispositifs mis en place par l’État, les villes et les acteurs de l’immobilier. Avant tout, ils permettent aux foyers aux revenus modestes de devenir propriétaires de leurs logements. Tous les profils de ménages français sont concernés : propriétaire, célibataire, en couple, locataire dans le privé ou dans un organisme d’hlm… Près de 70 % des ménages français peuvent en bénéficier afin d’acheter un appartement ou une maison à tarif attractif.
“ En effet, l’accession sociale à la propriété propose des offres de logements à prix inférieurs de ceux du marché avec la même qualité de construction que les logements en accès libre. ” – Olivier Marotte
Sans parler de la qualité de construction et du soin spécifique accordé à la rénovation énergétique. À tel point que les logements répertoriés sur le site bénéficient de la norme RT2012, du label BBC ou du concept environnemental HQE (Haute Qualité Environnementale).
Les 5 solutions d’accession sociale à la propriété
Aussi, le guide proposé par proprietairemaintenant.fr est un outil de référencement sur l’accession sociale à la propriété. À savoir qu’il détaille les solutions et conditions à remplir pour y accéder, en fonction des régions, et des avantages de chacun.
- La location-accession (PSLA). Le Prêt Social Location Accession est un prêt conventionné et distribué par les établissements bancaires aux opérateurs de logements PSLA. Il donne droit à un taux de TVA réduit à 5,5 %, des frais de notaires limités, ou l’exonération de taxe foncière pendant 15 ans. Il peut se cumuler avec d’autres aides.
- La TVA réduite à 5,5 %. Ce programme vise à l’essor des nouveaux quartiers en développement. Ainsi, les acquéreurs profitent d’une TVA réduite pour l’achat d’un bien situé en zone ANRU (zone d’aménagement et rénovation urbaine).
- La vente HLM. La vente de logements sociaux concerne des biens construits ou acquis depuis au moins dix ans par un organisme HLM. Puisqu’elles sont menées par des organismes privés, elles répondent à des normes d’habitabilité fixées par décret.
- L’accession sociale à la propriété à prix maîtrisé. Cette solution propose l’achat d’un logement en dessous du prix du marché. Elle concerne les ménages aux revenus modestes, et les primo-accédants.
- Le Bail Réel Solidaire (BRS). Lancé en 2016, ce contrat unit un Organisme de Foncier Solidaire et un preneur. L’OFS conserve la propriété du foncier, soit le terrain ; le preneur, lui, détient le bien immobilier. Ce qui permet de réaliser une économie de 25 à 40 % du prix d’achat du logement. Toutefois, pour en bénéficier, il faut justifier d’un niveau de ressources qui varie selon la région d’achat et le nombre de personnes composant le foyer.
Dans un contexte de concurrence ardue et de conjoncture difficile, cette plateforme est un outil de référence pour ceux qui souhaitent investir dans l’immobilier.
