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1113 articles dans cette catégorie - Page 84 sur 93
Isolation par l’extérieur : La France ne va pas s’enlaidir !

Isolation par l’extérieur : La France ne va pas s’enlaidir !

Le CLER, Réseau pour la transition énergétique souhaite apporter les éclaircissements nécessaires au sujet du décret dit « travaux embarqués ». Des informations souvent partielles voire partiales ont récemment circulé et pourtant ces travaux devraient permettre aux citoyens les plus touchés par la précarité énergétique d’améliorer leur confort, leur santé et de réduire le montant de leur facture…

Rép. min., JO AN, 14 juin 2016 page : 5494 –   Logement. réglementation. performance énergétique. diagnostics. réforme.

Rép. min., JO AN, 14 juin 2016 page : 5494 – Logement. réglementation. performance énergétique. diagnostics. réforme.

Question N° 82003 de M. Hervé Féron (Socialiste, écologiste et républicain – Meurthe-et-Moselle )   M. Hervé Féron interroge Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur le périmètre de l’obligation de réalisation d’un audit énergétique. L’article L134-4-1 du code de la construction et de l’habitation, créé par la loi n°… Lire l'articleRép. min., JO AN, 14 juin 2016 page : 5494 – Logement. réglementation. performance énergétique. diagnostics. réforme.
Ascenseur : Un besoin fort en accessibilité et mobilité

Ascenseur : Un besoin fort en accessibilité et mobilité

Ipsos et la Fédération des Ascenseurs publient les résultats de l’enquête* « Les Français et l’ascenseur » qui met en évidence une attente forte pour 86% des Français en matière d’accessibilité.

Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à l’application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-8 du code de la construction et de l’habitation

Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à l’application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-8 du code de la construction et de l’habitation

JORF n°0164 du 16 juillet 2016 – texte n° 49 Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à l’application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-8 du code de la construction et de l’habitation NOR: LHAL1603565A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/7/13/LHAL1603565A/jo/texte Publics concernés : propriétaires et copropriétaires, syndics de copropriété ; maîtres d’ouvrage (l’Etat, les collectivités territoriales, les services publics, ainsi que… Lire l'articleArrêté du 13 juillet 2016 relatif à l’application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-8 du code de la construction et de l’habitation
Décret n° 2016-968 du 13 juillet 2016 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et aux infrastructures permettant le stationnement des vélos lors de la construction de bâtiments neufs

Décret n° 2016-968 du 13 juillet 2016 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et aux infrastructures permettant le stationnement des vélos lors de la construction de bâtiments neufs

JORF n°0164 du 16 juillet 2016 – texte n° 47 Décret n° 2016-968 du 13 juillet 2016 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et aux infrastructures permettant le stationnement des vélos lors de la construction de bâtiments neufs NOR: LHAL1530937D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/7/13/LHAL1530937D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/7/13/2016-968/jo/texte Publics concernés : propriétaires et copropriétaires, syndics… Lire l'articleDécret n° 2016-968 du 13 juillet 2016 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et aux infrastructures permettant le stationnement des vélos lors de la construction de bâtiments neufs
Marché du logement neuf en Ile-de-France : Les indicateurs sont au vert

Marché du logement neuf en Ile-de-France : Les indicateurs sont au vert

La conjoncture de l’immobilier résidentiel neuf est particulièrement favorable au deuxième trimestre 2016. Avec 6.781 transactions conclues entre les mois d’avril et juin 2016, les ventes sont en effet en augmentation de +88%. Les indicateurs laissent présager un certain dynamisme du marché neuf, lequel devrait perdurer dans les mois à venir.

Ventes de logements neufs : +22,7% au premier semestre 2016

Ventes de logements neufs : +22,7% au premier semestre 2016

Les ventes de logements neufs ont accéléré leur croissance au 2ème trimestre pour atteindre, au total, +22,7% au semestre : cette augmentation concerne l’ensemble des segments du marché : propriétaires occupants, ménages investisseurs, ventes en bloc et ventes de résidences avec services.

Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation

Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation

JORF n°0183 du 7 août 2016  – texte n° 17 Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation NOR: LHAL1522022A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/3/LHAL1522022A/jo/texte Publics concernés : propriétaires et copropriétaires, maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, constructeurs et promoteurs, architectes, entreprises du bâtiment, électriciens. Objet : abrogation de l’arrêté du 22 octobre 1969 portant réglementation des installations… Lire l'articleArrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d’habitation
Diagnostics  électricité et gaz : Obligation d’information du locataire

Diagnostics électricité et gaz : Obligation d’information du locataire

La loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (loi ALUR) a introduit une obligation d'information du locataire par le bailleur sur l'état des installations intérieures d'électricité ou de gaz du logement loué.

Décret n° 2016-1104 du 11 août 2016 relatif à l’état de l’installation intérieure de gaz dans les logements en location

Décret n° 2016-1104 du 11 août 2016 relatif à l’état de l’installation intérieure de gaz dans les logements en location

JORF n°0188 du 13 août 2016  – texte n° 26 Décret n° 2016-1104 du 11 août 2016 relatif à l’état de l’installation intérieure de gaz dans les logements en location NOR: LHAL1520562D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/8/11/LHAL1520562D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/8/11/2016-1104/jo/texte Publics concernés : propriétaires et copropriétaires, occupants de logements, diagnostiqueurs. Objet : diagnostic de l’état de l’installation intérieure de gaz lors de… Lire l'articleDécret n° 2016-1104 du 11 août 2016 relatif à l’état de l’installation intérieure de gaz dans les logements en location
Transition énergétique des bâtiments : Une logique de convergence d’intérêt va-t-elle s’imposer ?

Transition énergétique des bâtiments : Une logique de convergence d’intérêt va-t-elle s’imposer ?

« L’évolution des normes, de la technique et des méthodes de travail est selon moi le triptyque nécessaire pour bâtir à plus long terme de manière soutenable en étant en phase avec les exigences de lutte contre le réchauffement climatique… », Par Paul-Etienne Davier, Gérant fondateur du bureau d’ingénierie environnementale AI Environnement.

Rénovation énergétique des logements : 40% des travaux réalisés sont égaux ou inférieurs à 5.000€

Rénovation énergétique des logements : 40% des travaux réalisés sont égaux ou inférieurs à 5.000€

Selon une étude* réalisée par l’IFOP pour l’association Coénove, une grande partie des travaux de rénovation énergétique réalisés par les propriétaires seraient peu efficaces.