Inauguration de l'incubateur et de l'appartement témoin de l'Institut de la Vision

Inauguration de l’incubateur et de l’appartement témoin de l’Institut de la Vision

  L’appartement témoin (Homelab) est la nouvelle plateforme de recherche de l'Institut de la Vision. Son objectif est d’améliorer l'habitat des personnes atteintes de déficiences...
THD Seine : aménagement numérique Très Haut Débit des Hauts-de-Seine

THD SEINE : déploiement d’un réseau très haut débit dans les Hauts-de-Seine

Le réseau THD Seine initié par le Conseil Général des Hauts-de-Seine en 2008 a été créé pour desservir l’ensemble des immeubles du département en fibres optiques. Ce réseau est ouvert à tous les opérateurs garantissant ainsi une équité d’offres et de tarifs.

Télé tout numérique : vérifiez vos installations avant le 30 novembre 2011

Télé tout numérique : vérifiez vos installations avant le 30 novembre 2011

D’ici au 30 novembre 2011, la diffusion analogique des 6 chaînes historiques reçues par l’antenne râteau s’arrêtera définitivement, région par région, et sera remplacée par une diffusion exclusivement numérique. Les antennes collectives doivent impérativement être adaptées sinon les résidants ne recevront plus la télévision.

Rapport sur le compteur électrique évolué

La CNIL surveille les compteurs électriques intelligents

Dans la mesure où les informations de consommation électrique sont des données personnelles, la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés) est compétente dans ce domaine. Par ailleurs elle est sollicitée par la Commission de Régulation de l'Energie afin de participer au groupe de travail en charge des compteurs intelligents, pour y apporter des recommandations en termes de gestion des données personnelles.

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Décret n° 2009-53 du 15 janvier 2009 relatif au droit au très haut débit

Décret n° 2009-53 du 15 janvier 2009 relatif au droit au très haut débit pris en application du II de l'article 1er de la...
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Décret n° 2009-54 du 15 janvier 2009

Décret n° 2009-54 du 15 janvier 2009 relatif à la convention entre opérateur et propriétaire portant sur l'installation, la gestion, l'entretien et le remplacement...
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LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie

LOI n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie   NOR: ECEX0808477L Version consolidée au 16 janvier 2010   Lien Legifrance
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Décision n° 2009-585 du 15 septembre 2009 relative à l’arrêt de la diffusion des...

Décision n° 2009-585 du 15 septembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en...
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Arrêté du 23 juillet 2009 portant approbation de la révision du schéma national d’arrêt...

Arrêté du 23 juillet 2009 portant approbation de la révision du schéma national d'arrêt de la diffusion analogique et de basculement vers le numérique...
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LOI n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle

LOI n° 2009-258 du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision   NOR: MCCX0821956L Lien Legifrance

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