Plus – Livre – Manifestation – Nomination
Mardi 16 novembre 2010, l’ESPI Paris réunira les professionnels de l’immobilier, journalistes, enseignants, étudiants et diplômés autour de son 27e Baptême de Promotion au MK2 Bibliothèque. Pour parrainer cet événement, Henry BUZY-CAZAUX et les membres… Lire l’articleL’ESPI organise les baptêmes de promotion 2010 de Paris et de Nantes
Le « Guide des bonnes pratiques » est édité par l’association "Planète Copropriété", il est gratuit. Il a été rédigé par un ensemble de professionnels intervenant en copropriété et concernés tout particulièrement par la réduction de la consommation d’énergie.
Cet ouvrage rédigé par Nicolas Thouvenin, responsable des études économiques de la Fnaim, a pour objectif une meilleur compréhension d’un point de vue consumériste de la détermination du prix d’un logement ancien. C’est une oeuvre de pédagogie qui s’impose pour rendre compte de la réalité des marchés davant la multiplicité des sources et des méthodologies disponibles.
Décret n° 2009-1693 du 29 décembre 2009 relatif à la répartition des compétences entre le tribunal de grande instance et le tribunal d’instance NOR: JUSB0822386D Lien Legifrance
Loi n°2005-47 du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d’instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance. NOR: JUSX0407800L Version consolidée au 27 janvier 2005 Lien Legifrance
Le conseil d’administration de CLAMEUR qui s’est réuni le 24 juin a nommé le président de l’UNPI, Jean Perrin, président de CLAMEUR pour une durée d’un an. Il succède ainsi à Yves Gevin, président de Foncia.
Raphaël Slama a été réélu le mardi 22 juin par le Conseil d’Administration de l’Association QUALITEL au poste de président. Il avait été préalablement désigné comme représentant de l’Etat au Conseil par M. Benoist Apparu, Secrétaire d’Etat au Logement et à l’Urbanisme.
Loi n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information. Lien Legifrance
Question N° : 66387 de M. Jean-Claude Leroy ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Pas-de-Calais ) M. Jean-Claude Leroy attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des… Lire l’articleRép. min., JO AN, 13 avril 2010, p.4226 – association de consommateurs. réforme
Dans la gamme des modes alternatifs de résolution des conflits, cette pratique doit être prise en considération: 85% des affaires soumises à la médiation aboutissent à un accord entre les parties.
